Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES AVENEAUX
CHÉNARD Philippe

Numéro de dépôt :
3821638
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/04/2021
CHATEAU DES AVENEAUX de CHÉNARD Philippe

Présentation de la marque CHATEAU DES AVENEAUX

Déposée le 7 avril 2011 par CHÉNARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CHATEAU DES AVENEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est CHÉNARD Philippe domicilié(e) 20, la Boisselière - 44330 - LE PALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHÉNARD Philippe domicilié(e) 20, la Boisselière - 44330 - LE PALLET - France.

La marque CHATEAU DES AVENEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES AVENEAUX est expirée depuis le 7 avril 2021.

CHÉNARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Royaume , OTONE , PHIL' Bulles , JUST 1 VIGNERONS , Festi' Raisin , PHIL' rouge PHIL' blanc PHIL' rose , VOLUPTION , VIBRATION , Perles du Royaume , Héloïse


CHÉNARD Philippe - 20, la Boisselière - 44330 - LE PALLET - France


CHÉNARD Philippe - 20, la Boisselière - 44330 - LE PALLET - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; Nectars de fruit ; Sodas ; Apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres. Digestifs (alcools et liqueurs). Spiritueux. Extraits ou essence alcooliques. Vins d'appellation d'origine protégée.